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Éditeur
Le site Internet larbreausoleil.com est édité par la société SARL larbreausoleil.com
Responsable des publications : Yorann Vandrische
· L’arbre au Soleil
· Nouveau Port – 83980 Le Lavandou
· e-Mail : contact@larbreausoleil.com
Hébergeur & Design
Le site Internet larbreausoleil.com est hébergé par OVH - 59100 ROUBAIX
Le site Internet larbreausoleil.com a été réalisé par Flow44.com
Crédit Photo
Les images et photos du site Internet larbreausoleil.com ont été réalisées par Thierry Bineau
Droit applicable
Le site Internet « larbreausoleil.com » est soumis pour toutes ses dispositions, conditions et mentions, au droit français.
En cas de litige, à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de Lille seront seuls compétents.
Propriété intellectuelle
Le site Internet « larbreausoleil.com » est protégé par les dispositions des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute capture, représentation ou reproduction, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de tout élément du site- contenus rédactionnels, images, photos, graphiques, marques et logos ou autres, à quelque fin que ce soit, commerciale, publicitaire ou autre est interdite sans autorisation écrite et préalable de EBC SA.
Accessibilité du site
EBC SA ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas d’interruption de la consultation, de fermeture ou d’inaccessibilité du site larbreausoleil.com de quelque durée et pour quelque motif que ce soit.
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EBC SA décline toute responsabilité vis-à-vis du contenu de ces autres sites.
Limitation de responsabilité
Le visiteur du site « larbreausoleil.com » accède au dit site et en utilise le contenu sous sa seule et entière responsabilité.
EBC ou toutes autres sociétés affiliées ne pourront en aucun cas être tenues pour responsable des dommages directs et/ou indirects, matériels et /ou immatériels ayant donné lieu à réclamation au titre de la consultation et/ ou de l’utilisation du site « larbreausoleil.com »
Les présentes mentions légales pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Tout visiteur du site larbreausoleil.com reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales susvisées et s’engage à les respecter.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques éventuellement collectées concernant les utilisateurs du site larbreausoleil.com sont traitées de manière confidentielle.
Tout utilisateur dudit site dispose en outre d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression des données collectées le concernant.
Pour ce faire, il suffit à l’utilisateur de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant ses nom, prénom et adresse. »
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